Education physique et sportive

Utilisation des véhicules dans le cadre professionnel

http://eps.ac-amiens.fr/490-utilisation-des-vehicules-dans-le-cadre-professionnel.html

Voius trouverez ici tous les textes relatifs au transport des élèves dans le cadre professionnel pour les activités scolaires ou périscolaires de 1986 à 2019.

• Note de service du 05/03/1986 sur l’utilisation des véhicules personnels :

  Note de service 86-101 du 05/03/1986

  format PDF - 92.5 kio

• Circulaire du 03/08/2011 sur les sorties et voyages scolaires au collège et au lycée :

  BO N°30 du 25/08/2011

  format PDF - 377.4 kio

  Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée

• Courrier réponse de l’Inspection Générale au IA-IPR d’EPS concernant les questions relatives à la note de service du 03/08/2011 sur le transport des élèves :

  Courrier de l’IG aux IPR d’EPS - transport des élèves

  format PDF - 106 kio

• Lettre de sercice de la Rectrice de l’académie d’Amiens du 17/12/2018 précisant les modalités d’utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel :

  NDS Rectrice Academie Amiens 17/12/2018

  format PDF - 882 kio

• Lettre de sercice de la Rectrice de l’académie d’Amiens du 28/03/2019 précisant les modalités d’utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel en complément de la NDS de 2018 :

  NDS Rectrice Academie Amiens 28/03/2019

  format PDF - 995.2 kio