Réglementation professionnelle
Guide pratique pour les activités dans le cadre de l’UNSS
A destination des chefs d’établissement La page 6 résume le cadre législatif des déplacements dans le cadre de l’AS/UNSS.
Lettre de Mission des Coordonnateurs EPS
Cadre de la mission. Modalités. Indemnités.
Surveillance des élèves
Circulaire no 96-248 du 25 octobre 1996 (Modifiée par la circulaire no 2004-054 du 23 mars 2004)
Utilisation des véhicules dans le cadre professionnel
Voius trouverez ici tous les textes relatifs au transport des élèves dans le cadre professionnel pour les activités scolaires ou périscolaires de 1986 à 2019.