Utilisation des véhicules dans le cadre professionnel
Voius trouverez ici tous les textes relatifs au transport des élèves dans le cadre professionnel pour les activités scolaires ou périscolaires de 1986 à 2019.
- Note de service du 05/03/1986 sur l’utilisation des véhicules personnels :
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format PDF - 92.5 kio
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- Circulaire du 03/08/2011 sur les sorties et voyages scolaires au collège et au lycée :
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format PDF - 377.4 kio
- Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
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- Courrier réponse de l’Inspection Générale au IA-IPR d’EPS concernant les questions relatives à la note de service du 03/08/2011 sur le transport des élèves :
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format PDF - 106 kio
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- Lettre de sercice de la Rectrice de l’académie d’Amiens du 17/12/2018 précisant les modalités d’utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel :
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format PDF - 882 kio
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- Lettre de sercice de la Rectrice de l’académie d’Amiens du 28/03/2019 précisant les modalités d’utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel en complément de la NDS de 2018 :
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format PDF - 995.2 kio
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Mise à jour : 15 novembre 2024