Education physique et sportive

Sommaire

-* Note de service du 05/03/1986 sur l'utilisation des véhicules personnels : -* Circulaire du 03/08/2011 sur les sorties et voyages scolaires au collège et au lycée : -* Courrier réponse de l'Inspection Générale au IA-IPR d'EPS concernant les questions relatives à la note de service du 03/08/2011 sur le transport des élèves : -*Lettre de sercice de la Rectrice de l'académie d'Amiens du 17/12/2018 précisant les modalités d'utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel : -*Lettre de sercice de la Rectrice de l'académie d'Amiens du 28/03/2019 précisant les modalités d'utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel en complément de la NDS de 2018 :

Utilisation des véhicules dans le cadre professionnel

Voius trouverez ici tous les textes relatifs au transport des élèves dans le cadre professionnel pour les activités scolaires ou périscolaires de 1986 à 2019.

  • Note de service du 05/03/1986 sur l’utilisation des véhicules personnels :
    format PDF - 92.5 ko
  • Circulaire du 03/08/2011 sur les sorties et voyages scolaires au collège et au lycée :
    format PDF - 377.4 ko
    Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
  • Courrier réponse de l’Inspection Générale au IA-IPR d’EPS concernant les questions relatives à la note de service du 03/08/2011 sur le transport des élèves :
    format PDF - 106 ko
  • Lettre de sercice de la Rectrice de l’académie d’Amiens du 17/12/2018 précisant les modalités d’utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel :
    format PDF - 882 ko
  • Lettre de sercice de la Rectrice de l’académie d’Amiens du 28/03/2019 précisant les modalités d’utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel en complément de la NDS de 2018 :
    format PDF - 995.2 ko
Mise à jour : 5 juillet 2020