Education physique et sportive

Utilisation des véhicules dans le cadre professionnel

Voius trouverez ici tous les textes relatifs au transport des élèves dans le cadre professionnel pour les activités scolaires ou périscolaires de 1986 à 2019.

  • Note de service du 05/03/1986 sur l’utilisation des véhicules personnels :
    format PDF - 92.5 ko
  • Circulaire du 03/08/2011 sur les sorties et voyages scolaires au collège et au lycée :
    format PDF - 377.4 ko
    Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
  • Courrier réponse de l’Inspection Générale au IA-IPR d’EPS concernant les questions relatives à la note de service du 03/08/2011 sur le transport des élèves :
    format PDF - 106 ko
  • Lettre de sercice de la Rectrice de l’académie d’Amiens du 17/12/2018 précisant les modalités d’utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel :
    format PDF - 882 ko
  • Lettre de sercice de la Rectrice de l’académie d’Amiens du 28/03/2019 précisant les modalités d’utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel en complément de la NDS de 2018 :
    format PDF - 995.2 ko
Mise à jour : 5 juillet 2020