Utilisation des véhicules dans le cadre professionnel

• Note de service du 05/03/1986 sur l’utilisation des véhicules personnels :

  Note de service 86-101 du 05/03/1986

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• Circulaire du 03/08/2011 sur les sorties et voyages scolaires au collège et au lycée :

  BO N°30 du 25/08/2011

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  Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée

• Courrier réponse de l’Inspection Générale au IA-IPR d’EPS concernant les questions relatives à la note de service du 03/08/2011 sur le transport des élèves :

  Courrier de l’IG aux IPR d’EPS - transport des élèves

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• Lettre de sercice de la Rectrice de l’académie d’Amiens du 17/12/2018 précisant les modalités d’utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel :

  NDS Rectrice Academie Amiens 17/12/2018

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• Lettre de sercice de la Rectrice de l’académie d’Amiens du 28/03/2019 précisant les modalités d’utilisation des véhicules personnels dans le cadre professionnel en complément de la NDS de 2018 :

  NDS Rectrice Academie Amiens 28/03/2019

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